AUTOGRILL COTE FRANCE SAS Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
95567385
Date de dépôt :
12/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/04/2015
Présentation de la marque RITOURNELLE
Déposée le 12 avril 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AUTOGRILL COTE FRANCESociété par actions simplifiée
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RITOURNELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-20 du 19 mai 1995.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AUTOGRILL COTE FRANCESociété par actions simplifiée domicilié(e) 18 rue Jacques Réattu,13009 MARSEILLE (dossier no 2284061) - 13009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 378 239 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AUTOGRILL COTE FRANCE SERVICE JURIDIQUE domicilié(e) 18 RUE JACQUES REATTU, BP 81,13275 MARSEILLE CEDEX 09 (dossier no 2284061) - 13275 - France.
La marque RITOURNELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95567385.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RITOURNELLE est expirée depuis le 12 avril 2015.
AUTOGRILL COTE FRANCESociété par actions simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : COIN DE PARIS , BRASSERIE , QUINTET , QUINTET
AUTOGRILL COTE FRANCE SAS Société par actions simplifiée - 18 rue Jacques Réattu,13009 MARSEILLE (dossier no 2284061) - 13009 - France - SIREN 391378239
AUTOGRILL COTE FRANCE SERVICE JURIDIQUE - 18 RUE JACQUES REATTU, BP 81,13275 MARSEILLE CEDEX 09 (dossier no 2284061) - 13275 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-37
Inscription le 3 mars 1997 - Changement d'adresse n°233681 - Publication au BOPI 1997-03-03
Inscription le 10 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°303438 - Publication au BOPI 2000-07-10
Renouvellement sans limitation le 11 mars 2005 n°2284061 - Publication au BOPI 2005-03-11
Publication - Publication le 19 mai 1995 au BOPI 1995-20
Communications et services téléphoniques; services télex; transmission de télécopies.Activités sportives et culturelles; divertissement; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; services de loisirs et de divertissement pour enfants; organisation d'aires de jeux intérieures et extérieures pour enfants; organisation d'aires de jeux électroniques pour enfants.Restauration (alimentation); hébergement temporaire; soins d'hygiène et de beauté; location de matériel de literie et d'appareils distributeurs; gestion de lieux d'exposition; bains publics à des fins d'hygiène; services de douches, de toilettes, de nursery; services de bar; cafés-restaurants; cafétérias; restaurants libre-service; restaurants à service rapide et permanent (snack-bar); cantines; clubs de rencontres; crèches d'enfants; services hôteliers; réservations d'hôtels; services de camps de vacances (hébergement)
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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