Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRE ET SAVEURS
AUTOGRILL COTE FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
3891227
Date de dépôt :
23/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/01/2022
TERRE ET SAVEURS de AUTOGRILL COTE FRANCE

Présentation de la marque TERRE ET SAVEURS

Déposée le 23 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AUTOGRILL COTE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRE ET SAVEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-07 du 17 février 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AUTOGRILL COTE FRANCE domicilié(e) 18 RUE JACQUES REATTU, BP 81 - 13275 - MARSEILLE CEDEX 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 378 239 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AUTOGRILL COTE FRANCE, Mle meggiolaro joy domicilié(e) 18 RUE JACQUES REATTU, BP 81 - 13275 - MARSEILLE CEDEX 9 - France.

La marque TERRE ET SAVEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3891227.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE ET SAVEURS est expirée depuis le 23 janvier 2022.

AUTOGRILL COTE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CIEL MON SANDWICH , O'CONWAY'S , SPORT & NEWS CAFE , MENU KIDS , Chefs en Provence Restaurant bar lounge , O' CONWAY'S , LES 3 FRONTIERES RESTAURANT, BRASSERIE, LOUNGE , COFFEE AND BAKERIES , LE CANARD MIGRATEUR , FACTORY


AUTOGRILL COTE FRANCE, SAS - 18 RUE JACQUES REATTU, BP 81 - 13275 - MARSEILLE CEDEX 9 - France - SIREN 391378239


AUTOGRILL COTE FRANCE, Mle meggiolaro joy - 18 RUE JACQUES REATTU, BP 81 - 13275 - MARSEILLE CEDEX 9 - France


Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

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