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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AUTOGRILL COTE FRANCE
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RITOURNELLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RITOURNELLE
AUTOGRILL COTE FRANCE SAS

Numéro de dépôt :
94545300
Date de dépôt :
18/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/11/2014

Présentation de la marque RITOURNELLE

Déposée le 18 novembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AUTOGRILL COTE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RITOURNELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-51 du 23 décembre 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AUTOGRILL COTE FRANCE domicilié(e) 18 RUE JACQUES REATTU,13009 MARSEILLE (dossier no 2268020) - 13009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 378 239 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AUTOGRILL COTE FRANCE SERVICE JURIDIQUE domicilié(e) 18 RUE JACQUES REATTU, BP 81,13275 MARSEILLE CEDEX 9 (dossier no 2268020) - 13275 - France.

La marque RITOURNELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94545300.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RITOURNELLE est expirée depuis le 18 novembre 2014.

AUTOGRILL COTE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CIEL MON SANDWICH , O'CONWAY'S , SPORT & NEWS CAFE , MENU KIDS , Chefs en Provence Restaurant bar lounge , O' CONWAY'S , LES 3 FRONTIERES RESTAURANT, BRASSERIE, LOUNGE , COFFEE AND BAKERIES , LE CANARD MIGRATEUR , FACTORY


AUTOGRILL COTE FRANCE SAS - 18 RUE JACQUES REATTU,13009 MARSEILLE (dossier no 2268020) - 13009 - France - SIREN 391378239


AUTOGRILL COTE FRANCE SERVICE JURIDIQUE - 18 RUE JACQUES REATTU, BP 81,13275 MARSEILLE CEDEX 9 (dossier no 2268020) - 13275 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-17

Inscription le 3 mars 1997 - Changement d'adresse n°233681 - Publication au BOPI 1997-03-03

Inscription le 10 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°303438 - Publication au BOPI 2000-07-10

Renouvellement sans limitation le 28 juin 2004 n°2268020 - Publication au BOPI 2004-06-28

Publication - Publication le 23 déc. 1994 au BOPI 1994-51

Restauration (alimentation); hébergement temporaire; services de bar; cafés-restaurants; cafétérias; restaurants libre-services; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars); cantines; services hôteliers