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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AUTOGRILL COTE FRANCE
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QUATRE PENTES
Marque expirée - Marque en non vigueur

QUATRE PENTES
AUTOGRILL COTE FRANCE société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1442318
Date de dépôt :
29/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/12/2017

Présentation de la marque QUATRE PENTES

Déposée le 29 décembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AUTOGRILL COTE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUATRE PENTES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AUTOGRILL COTE FRANCE domicilié(e) 18 rue Jacques Réattu,13009 MARSEILLE (dossier no 2356400) - 13009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 378 239 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AUTOGRILL COTE FRANCE Service juridique domicilié(e) 18 rue Jacques Réattu, BP 81,13275 MARSEILLE Cedex (dossier no 2356400) - 13275 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33 41 43

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque QUATRE PENTES est expirée depuis le 29 décembre 2017.

AUTOGRILL COTE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CIEL MON SANDWICH , O'CONWAY'S , SPORT & NEWS CAFE , MENU KIDS , Chefs en Provence Restaurant bar lounge , O' CONWAY'S , LES 3 FRONTIERES RESTAURANT, BRASSERIE, LOUNGE , COFFEE AND BAKERIES , LE CANARD MIGRATEUR , FACTORY


AUTOGRILL COTE FRANCE société par actions simplifiée - 18 rue Jacques Réattu,13009 MARSEILLE (dossier no 2356400) - 13009 - France - SIREN 391378239


AUTOGRILL COTE FRANCE Service juridique - 18 rue Jacques Réattu, BP 81,13275 MARSEILLE Cedex (dossier no 2356400) - 13275 - France


Renouvellement sans limitation n°2103952 - Publication au BOPI 1998-05

Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2007 n°2356400 - Publication au BOPI 2007-11-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-22

Inscription le 25 mars 2008 - Changement de nature juridique n°471234 - Publication au BOPI 2008-03-25

Inscription le 19 juin 2000 - Changement de dénomination n°302287 - Publication au BOPI 2000-06-19

Inscription le 10 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249802 - Publication au BOPI 1998-02-10

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces;épices;glace à rafraichir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux, malt.Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques.Education et divertissement. Hôtellerie et restauration.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.