Marque enregistrée - Marque en non vigueur

pains à la ligne L'ATELIER DES SANDWICHS
AUTOGRILL COTE FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
3875287
Date de dépôt :
21/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
21/11/2021
pains à la ligne L\'ATELIER DES SANDWICHS de AUTOGRILL COTE FRANCE

Présentation de la marque pains à la ligne L'ATELIER DES SANDWICHS

Déposée le 21 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AUTOGRILL COTE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « pains à la ligne L'ATELIER DES SANDWICHS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-50 du 16 décembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AUTOGRILL COTE FRANCE domicilié(e) 18 Rue Jacques REATTU - 13009 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 378 239 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AUTOGRILL COTE FRANCE, Mme Menghini Magali domicilié(e) 18 rue Jacques REATTU - 13275 - MARSEILLE cedex 9 - France.

La marque pains à la ligne L'ATELIER DES SANDWICHS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3875287.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque pains à la ligne L'ATELIER DES SANDWICHS est expirée depuis le 21 novembre 2021.

AUTOGRILL COTE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CIEL MON SANDWICH , O'CONWAY'S , SPORT & NEWS CAFE , MENU KIDS , Chefs en Provence Restaurant bar lounge , O' CONWAY'S , LES 3 FRONTIERES RESTAURANT, BRASSERIE, LOUNGE , COFFEE AND BAKERIES , LE CANARD MIGRATEUR , FACTORY


AUTOGRILL COTE FRANCE, SAS - 18 Rue Jacques REATTU - 13009 - MARSEILLE - France - SIREN 391378239


AUTOGRILL COTE FRANCE, Mme Menghini Magali - 18 rue Jacques REATTU - 13275 - MARSEILLE cedex 9 - France


Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.