Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CIEL MON SANDWICH
AUTOGRILL COTE FRANCE SA (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3129980
Date de dépôt :
07/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/11/2011
CIEL MON SANDWICH de AUTOGRILL COTE FRANCE

Présentation de la marque CIEL MON SANDWICH

Déposée le 7 novembre 2001 par la Société Anonyme (SA) AUTOGRILL COTE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CIEL MON SANDWICH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-50 du 14 décembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOGRILL COTE FRANCE domicilié(e) 18, Rue Jacques Réattu, 13009 MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 378 239 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT - France.

La marque CIEL MON SANDWICH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3129980.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIEL MON SANDWICH est expirée depuis le 7 novembre 2011.

AUTOGRILL COTE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : O'CONWAY'S , SPORT & NEWS CAFE , MENU KIDS , Chefs en Provence Restaurant bar lounge , O' CONWAY'S , LES 3 FRONTIERES RESTAURANT, BRASSERIE, LOUNGE , COFFEE AND BAKERIES , LE CANARD MIGRATEUR , FACTORY , Le MARKET Jura


AUTOGRILL COTE FRANCE SA (société anonyme) - 18, Rue Jacques Réattu, 13009 MARSEILLE - France - SIREN 391378239


CABINET MALEMONT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-15

Publication - Publication le 14 déc. 2001 au BOPI 2001-50

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; plats, gobelets, napperons, petites nappes, boîtes et conteneurs en général pour aliments. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), vaisselle en verre, porcelaine et faïence. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pizzas, fougasses, panzerottis, pâtes alimentaires, pâtisserie, confiserie, glaces comestibles, petits pains farcis et fourrés, goûters, sandwiches, salades, viennoiseries, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices ; glaces à rafraîchir. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Services de bars, snacks bars, glaciers, restaurants, pizzerias ; les services ci-dessus en libre service et/ou avec livraison à domicile ; salons de thé ; services hôteliers, cafétérias, café restaurants.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.