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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AUTOGRILL COTE FRANCE RCS MARSEILLE
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LA TERRASSE PROVENCALE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA TERRASSE PROVENCALE
AUTOGRILL COTE FRANCE Société par Actions simplifiée RCS MARSEILLE

Numéro de dépôt :
3499544
Date de dépôt :
07/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/05/2017
LA TERRASSE PROVENCALE de AUTOGRILL COTE FRANCE RCS MARSEILLE

Présentation de la marque LA TERRASSE PROVENCALE

Déposée le 7 mai 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AUTOGRILL COTE FRANCE RCS MARSEILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA TERRASSE PROVENCALE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AUTOGRILL COTE FRANCE RCS MARSEILLE domicilié(e) 18, rue Jacques Réattu,13009 MARSEILLE - 13009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 378 239 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AUTOGRILL COTE FRANCE Service Juridique domicilié(e) 18, rue Jacques Réattu, BP 81,13275 MARSEILLE - 13275 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TERRASSE PROVENCALE est expirée depuis le 7 mai 2017.


AUTOGRILL COTE FRANCE Société par Actions simplifiée RCS MARSEILLE - 18, rue Jacques Réattu,13009 MARSEILLE - 13009 - France - SIREN 391378239


AUTOGRILL COTE FRANCE Service Juridique - 18, rue Jacques Réattu, BP 81,13275 MARSEILLE - 13275 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-41

Publication - Publication le 15 juin 2007 au BOPI 2007-24

Services de restauration, de bars et de traiteurs, services hôteliers.