Déposée le 13 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) AUTOGRAPHE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AUTOGRAPHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-43 du 28 octobre 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOGRAPHE domicilié(e) 82, rue d'Aubervilliers, 75019 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 142 984 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AUTOGRAPHE S.A. - France.
La marque AUTOGRAPHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94535810.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AUTOGRAPHE S.A. - 82, rue d'Aubervilliers, 75019 PARIS - France - SIREN 331142984
AUTOGRAPHE S.A. - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-07
Inscription le 13 juillet 2004 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°396458 - Publication au BOPI 2004-07-13
Inscription le 13 juillet 2004 - Transmission totale de propriété n°396457 - Publication au BOPI 2004-07-13
Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43
- Luminaires, appareils d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. - Articles de bureau (meubles exceptés). - Meubles, glaces (miroirs), cadres
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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