Déposée le 16 septembre 2002 par la Société Anonyme (SA) AUTODISTRIBUTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ISO TECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-43 du 25 octobre 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTODISTRIBUTION domicilié(e) 22 avenue Aristide Briand - 94110 - ARCUEIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 962 227 351 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.
La marque ISO TECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3183559.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AUTODISTRIBUTION, Société Anonyme - 22 avenue Aristide Briand - 94110 - ARCUEIL - France - SIREN 962227351
NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-50
Inscription le 7 octobre 2003 - retrait partiel n°379107 - Publication au BOPI 2003-10-07
Publication - Publication le 25 oct. 2002 au BOPI 2002-43
Inscription le 9 juin 2011 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°550703 - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-06-09
Renouvellement avec limitation le 18 juillet 2012 n°2505132 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-07-18
Tachymètres, tachygraphes, disques d'enregistrement pour tachygraphes, batteries d'accumulateurs pour véhicules. Appareils d'éclairage, de chauffage, de ventilation ; ampoules d'éclairage ; ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules, dispositifs anti buée chauffants pour véhicules, dispositifs anti éblouissement pour véhicules ; dispositifs chauffants anti givre pour véhicules ; feux et phares pour véhicules ; installation de conditionnement d'air pour véhicules (appareils) ; appareils de climatisation pour véhicules ; échangeurs thermiques. Véhicules notamment véhicules industriels, parties de ces véhicules, carrosserie, éléments de carrosserie, amortisseurs, pneus, attelages de remorque, pare chocs pour véhicules, garde boue, déflecteurs pour véhicules, carters pour organes de véhicules terrestres (autres que pour moteurs), boîtes de vitesse pour véhicules, terrestres et démunis de boîte de vitesse ; bougies d'allumage ; châssis de véhicules, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres ; éléments et composants de direction et de freinage ; plaquettes et garnitures de freins ; disques et tambours de freins ; embrayage pour véhicules terrestres ; essieux ; fusées d'essieux ; essuie-glace ; circuits hydrauliques pour véhicules ; composants pour le système de direction pour véhicule ; pneumatiques ; roues de véhicules ; amortisseurs pour véhicules ; dispositifs d'allumage pour moteurs thermiques pour véhicules terrestres ; moteurs pour véhicules terrestres.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ISO TECH"