Déposée le 3 décembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AUTODISTRIBUTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EXAMARK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-02 du 11 janvier 2008.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AUTODISTRIBUTION domicilié(e) 22 avenue Aristide Briand - 94110 - ARCUEIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 962 227 351 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme CARDI Laetitia domicilié(e) BATIMENT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.
La marque EXAMARK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3541393.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AUTODISTRIBUTION, Société par Actions Simplifiée - 22 avenue Aristide Briand - 94110 - ARCUEIL - France - SIREN 962227351
NOVAGRAAF FRANCE, Mme CARDI Laetitia - BATIMENT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-23
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-19
Publication - Publication le 11 janv. 2008 au BOPI 2008-02
Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2017 n°2663585 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2017-11-08
Tuyaux et silencieux d'échappements, éléments de moteurs de véhicules terrestres à savoir : carburateurs, alternateurs, culbuteurs, soupapes, cylindres, pistons, bielles, segments, carters, culasses, radiateurs de refroidissement, filtres, boîtes de vitesse et leurs différents éléments, dispositifs pour moteur à explosion, dispositifs antipollution pour moteurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, pièces détachées, parties et éléments d'automobiles à savoir carrosserie, pièces de carrosserie, ailes, calandres, pare-chocs, capots, portières, jantes, plaquettes de freins, disques de freins, freins, embrayages, garnitures d'embrayage, amortisseurs de vibration ; vitres, pare-brise, lève-glace, lunettes arrières chauffantes ; essuie-glaces, dispositifs d'essuie-glaces, sièges, consoles, pièces en caoutchouc, courroies, volants, leviers de changement de vitesse, housses protectrices pour sièges d'automobiles, avertisseurs ; moteurs pour véhicules terrestres.
Réparation, notamment réparation et entretien de véhicules automobiles. Lavage d'automobiles. Assistance en cas de panne de véhicules [réparation]. Installation et réparation d'appareils électriques. Rechapage de pneus. Remise à neuf de moteurs. Graissage de véhicules.
Essai de matériaux, recherche en mécanique, travaux d'ingénieurs, études de projets techniques, contrôles techniques, contrôle de la fiabilité de matériels et notamment de véhicules. Services informatiques à savoir élaboration [conception] de logiciels, mise à jour de logiciels, location de logiciels informatiques, location d'ordinateurs, programmation pour ordinateurs, consultation en matière d'ordinateur, tous ces services n'étant pas destinés à et n'entrant pas dans le champ de la propriété intellectuelle.
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