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Marques déposées par l'association loi 1901 Autoconstructeurs Castors
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AC AUTOCONSTRUCTEURS CASTORS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

AC AUTOCONSTRUCTEURS CASTORS
Autoconstructeurs Castors, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3480615
Date de dépôt :
09/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
09/02/2027
AC AUTOCONSTRUCTEURS CASTORS de Autoconstructeurs Castors

Présentation de la marque AC AUTOCONSTRUCTEURS CASTORS

Déposée le 9 février 2007 par l'association loi 1901 Autoconstructeurs Castors auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « AC AUTOCONSTRUCTEURS CASTORS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-11 du 16 mars 2007.

Le déposant est l'association loi 1901 Autoconstructeurs Castors domicilié(e) 58 RUE Raulin - 69007 - LYON-7E-ARRONDISSEMENT - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Autoconstructeurs Castors, M. Tortereau Eric domicilié(e) 58 RUE Raulin - 69007 - LYON-7E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque AC AUTOCONSTRUCTEURS CASTORS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3480615.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AC AUTOCONSTRUCTEURS CASTORS arrivera à expiration en date du 9 février 2027.


Autoconstructeurs Castors, Association Loi 1901 - 58 RUE Raulin - 69007 - LYON-7E-ARRONDISSEMENT - France


Autoconstructeurs Castors, M. Tortereau Eric - 58 RUE Raulin - 69007 - LYON-7E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-28

Publication - Publication le 16 mars 2007 au BOPI 2007-11

Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2017 n°2637938 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-01-22

Travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; location de machines de chantier ;

Formation ; prêts de livres ;

Etudes de projets techniques ; architecture.