Marque expirée - Marque en non vigueur

AUTOCOOL
AUTOCOMM SA SCIC

Numéro de dépôt :
3615895
Date de dépôt :
05/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/12/2018
AUTOCOOL de AUTOCOMM SCIC

Présentation de la marque AUTOCOOL

Déposée le 5 décembre 2008 par la Société Anonyme (SA) AUTOCOMM SCIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AUTOCOOL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOCOMM SCIC domicilié(e) 16 rue Ausone,33000 BORDEAUX - 33000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 447 645 581 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AUTOCOMM domicilié(e) 16 rue Ausone,33000 BORDEAUX - 33000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 38 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTOCOOL est expirée depuis le 5 décembre 2018.


AUTOCOMM SA SCIC - 16 rue Ausone,33000 BORDEAUX - 33000 - France - SIREN 447645581


AUTOCOMM - 16 rue Ausone,33000 BORDEAUX - 33000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-19

Publication - Publication le 9 janv. 2009 au BOPI 2009-02

Inscription le 15 juillet 2009 - Changement de dénomination n°501934 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-07-15

Inscription le 12 octobre 2009 - Changement de dénomination n°507841 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-12

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages.