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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUTOCARS ROCAMADOUR PADIRAC
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LE QUERCY BUS AUTOCARS ARCOUTEL AUTOCARS ROCAMADOUR PADIRAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE QUERCY BUS AUTOCARS ARCOUTEL AUTOCARS ROCAMADOUR PADIRAC
AUTOCARS ROCAMADOUR PADIRAC, SARL

Numéro de dépôt :
3966684
Date de dépôt :
06/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/12/2022
LE QUERCY BUS AUTOCARS ARCOUTEL AUTOCARS ROCAMADOUR PADIRAC de AUTOCARS ROCAMADOUR PADIRAC

Présentation de la marque LE QUERCY BUS AUTOCARS ARCOUTEL AUTOCARS ROCAMADOUR PADIRAC

Déposée par voie électronique le 6 décembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUTOCARS ROCAMADOUR PADIRAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE QUERCY BUS AUTOCARS ARCOUTEL AUTOCARS ROCAMADOUR PADIRAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-52 du 28 décembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUTOCARS ROCAMADOUR PADIRAC domicilié(e) ZONE ARTISANALE, GARE - 46500 - ROCAMADOUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 591 650 304 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AUTOCARS ROCAMADOUR PADIRAC, M. DENIS ARCOUTEL domicilié(e) ZONE ARTISANALE, GARE - 46500 - ROCAMADOUR - France.

La marque LE QUERCY BUS AUTOCARS ARCOUTEL AUTOCARS ROCAMADOUR PADIRAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3966684.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE QUERCY BUS AUTOCARS ARCOUTEL AUTOCARS ROCAMADOUR PADIRAC est expirée depuis le 6 décembre 2022.


AUTOCARS ROCAMADOUR PADIRAC, SARL - ZONE ARTISANALE, GARE - 46500 - ROCAMADOUR - France - SIREN 591650304


AUTOCARS ROCAMADOUR PADIRAC, M. DENIS ARCOUTEL - ZONE ARTISANALE, GARE - 46500 - ROCAMADOUR - France


Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; papier ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers.