Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUTOCARS R SUZANNE
/
AUTOCARS SUZANNE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

AUTOCARS SUZANNE
AUTOCARS R SUZANNE SA

Numéro de dépôt :
4489591
Date de dépôt :
09/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/10/2028
AUTOCARS SUZANNE de AUTOCARS R SUZANNE

Présentation de la marque AUTOCARS SUZANNE

Déposée par voie électronique le 9 octobre 2018 par la Société Anonyme (SA) AUTOCARS R SUZANNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AUTOCARS SUZANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-44 du 2 novembre 2018.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOCARS R SUZANNE domicilié(e) 4 AVENUE WINSTON CHURCHILL - 94190 - VILLENEUVE SAINT GEORGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Raphaël SUZANNE domicilié(e) 4 avenue Winston Churchill - 94190 - VILLENEUVE SAINT GEORGES - France.

La marque AUTOCARS SUZANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4489591.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTOCARS SUZANNE arrivera à expiration en date du 9 octobre 2028.


AUTOCARS R SUZANNE SA - 4 AVENUE WINSTON CHURCHILL - 94190 - VILLENEUVE SAINT GEORGES - France


Monsieur Raphaël SUZANNE - 4 avenue Winston Churchill - 94190 - VILLENEUVE SAINT GEORGES - France


Publication - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44

Enregistrement sans modification - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-05

Transport ; location de véhicules.