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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUTOCARS PLANCHE
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HEXAGROUPE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HEXAGROUPE
AUTOCARS PLANCHE S.A.

Numéro de dépôt :
97673668
Date de dépôt :
11/04/1997
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
11/04/2007

Présentation de la marque HEXAGROUPE

Déposée le 11 avril 1997 par la Société Anonyme (SA) AUTOCARS PLANCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « HEXAGROUPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-21 du 23 mai 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOCARS PLANCHE domicilié(e) RN 6 - Le Besson, 69400 LIMAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 563 780 204 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olivier PLANCHE Autocars PLANCHE - France.

La marque HEXAGROUPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97673668.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HEXAGROUPE est expirée depuis le 11 avril 2007.

AUTOCARS PLANCHE a également déposé les autres marques suivantes : HEXAGROUPE , REUNIR LE TRANSPORT INTERURBAIN , REUNIR LE TRANSPORT INTERURBAIN


AUTOCARS PLANCHE S.A. - RN 6 - Le Besson, 69400 LIMAS - France - SIREN 563780204


Olivier PLANCHE Autocars PLANCHE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-39

Publication - Publication le 23 mai 1997 au BOPI 1997-21

Transports