Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YVELINES TOUR
S.A.R.L. AUTOCARS JOLLIVET

Numéro de dépôt :
1563737
Date de dépôt :
01/12/1989
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/12/1999

Présentation de la marque YVELINES TOUR

Déposée le 1 décembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUTOCARS JOLLIVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « YVELINES TOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUTOCARS JOLLIVET domicilié(e) Route de la Chaussairie, 35170 BRUZ - France.

La marque YVELINES TOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1563737.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YVELINES TOUR est expirée depuis le 1 décembre 1999.

AUTOCARS JOLLIVET a également déposé les autres marques suivantes : 78 TOURS. , JOLLIVET AUTOCARS


S.A.R.L. AUTOCARS JOLLIVET - Route de la Chaussairie, 35170 BRUZ - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-20

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