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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Autocars Dominique
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B.E. GREEN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B.E. GREEN
Autocars Dominique, SAS

Numéro de dépôt :
3738032
Date de dépôt :
12/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/05/2020
B.E. GREEN de Autocars Dominique

Présentation de la marque B.E. GREEN

Déposée par voie électronique le 12 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Autocars Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « B.E. GREEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-24 du 18 juin 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Autocars Dominique domicilié(e) 52 rue Tabuteau 78530 BUC - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 905 644 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRAXES AVOCATS domicilié(e) 9 Rue Boissy d'Anglas 75008 PARIS - France.

La marque B.E. GREEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3738032.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B.E. GREEN est expirée depuis le 12 mai 2020.


Autocars Dominique, SAS - 52 rue Tabuteau 78530 BUC - France - SIREN 432905644


PRAXES AVOCATS - 9 Rue Boissy d'Anglas 75008 PARIS - France


Publication - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24

Enregistrement sans modification - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Transport de passagers.