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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUTOCARS BERNARD
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AUTOCARS BERNARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTOCARS BERNARD
AUTOCARS BERNARD (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
98736480
Date de dépôt :
05/06/1998
Lieu de dépôt :
GAP
Date d'expiration :
05/06/2008

Présentation de la marque AUTOCARS BERNARD

Déposée le 5 juin 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUTOCARS BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GAP), la marque française « AUTOCARS BERNARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-29 du 17 juillet 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUTOCARS BERNARD domicilié(e) La Basse-Tourronde, 05000 GAP - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 824 233 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me COTTE Pascal - France.

La marque AUTOCARS BERNARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98736480.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTOCARS BERNARD est expirée depuis le 5 juin 2008.


AUTOCARS BERNARD (S.A.R.L.) - La Basse-Tourronde, 05000 GAP - France - SIREN 325824233


Me COTTE Pascal - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-47

Publication - Publication le 17 juil. 1998 au BOPI 1998-29

Transports ; organisation de voyages.