Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTO CAMPUS L'ECOLE DES PERMIS DE CONDUIRE
AUTOCAMPUS L'ECOLE DES PERMIS DE CONDUIRE, société anonyme, 3, rue Auber, ZAC la Croix Blanche, 91700 FLEURY MEROGIS.

Numéro de dépôt :
1202835
Date de dépôt :
28/04/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/04/1992
AUTO CAMPUS L\'ECOLE DES PERMIS DE CONDUIRE de AUTOCAMPUS L\'ECOLE DES PERMIS DE CONDUIRE

Présentation de la marque AUTO CAMPUS L'ECOLE DES PERMIS DE CONDUIRE

Déposée le 28 avril 1982 par la Société Anonyme (SA) AUTOCAMPUS L'ECOLE DES PERMIS DE CONDUIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AUTO CAMPUS L'ECOLE DES PERMIS DE CONDUIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOCAMPUS L'ECOLE DES PERMIS DE CONDUIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD. - France.

La marque AUTO CAMPUS L'ECOLE DES PERMIS DE CONDUIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1202835.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTO CAMPUS L'ECOLE DES PERMIS DE CONDUIRE est expirée depuis le 28 avril 1992.


AUTOCAMPUS L'ECOLE DES PERMIS DE CONDUIRE, société anonyme, 3, rue Auber, ZAC la Croix Blanche, 91700 FLEURY MEROGIS. - France


CABINET PLASSERAUD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-38

Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Imprimés, journaux et périodiques, livres;matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils).Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;sellerie.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs;matières textiles fibreuses brutes.Vêtements y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.Education;institutions d'enseignement;édition de livres, revues;abonnements et distribution de journaux;prêts de livres;divertissements;spectacles;divertissements radiophoniques ou par télévision;production de films;location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.