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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUTOBUS AURELIENS
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autobus Auréliens
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

autobus Auréliens
AUTOBUS AURELIENS, Société à Responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3173189
Date de dépôt :
04/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/07/2022
autobus Auréliens de AUTOBUS AURELIENS

Présentation de la marque autobus Auréliens

Déposée le 4 juillet 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUTOBUS AURELIENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « autobus Auréliens » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-33 du 16 août 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUTOBUS AURELIENS domicilié(e) 839 Boulevard des Ventadouiro, Quartier le Quintin - 13300 - SALON-DE-PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 062 528 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS & Associés, Avocats à la Cour domicilié(e) 4, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque autobus Auréliens a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3173189.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque autobus Auréliens est expirée depuis le 4 juillet 2022.


AUTOBUS AURELIENS, Société à Responsabilité limitée - 839 Boulevard des Ventadouiro, Quartier le Quintin - 13300 - SALON-DE-PROVENCE - France - SIREN 342062528


MARCHAIS & Associés, Avocats à la Cour - 4, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-50

Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33

Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2012 n°2504377 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-07-11

Véhicules de transport sur terre Transport public de voyageurs

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.