Accueil marques.expert
/
Marques déposées par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) AUTOBUS AUBAGNAIS
/
AUTOBUS AUBAGNAIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTOBUS AUBAGNAIS
AUTOBUS AUBAGNAIS - GIE

Numéro de dépôt :
99777454
Date de dépôt :
19/02/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/02/2009

Présentation de la marque AUTOBUS AUBAGNAIS

Déposée le 19 février 1999 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) AUTOBUS AUBAGNAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AUTOBUS AUBAGNAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-14 du 2 avril 1999.

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) AUTOBUS AUBAGNAIS domicilié(e) 747 avenue de la Fleuride, ZI des Paluds II, 13400 AUBAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 772 202 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Séverine L'HOIR - France.

La marque AUTOBUS AUBAGNAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99777454.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTOBUS AUBAGNAIS est expirée depuis le 19 février 2009.


AUTOBUS AUBAGNAIS - GIE - 747 avenue de la Fleuride, ZI des Paluds II, 13400 AUBAGNE - France - SIREN 307772202


Séverine L'HOIR - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-32

Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14

Véhicules de transport de voyageurs sur terre Transport public de voyageurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.