Accueil marques.expert
/
Marques déposées par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) AUTOBUS AUBAGNAIS – AA
/
AUTOBUS AUBAGNAIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

AUTOBUS AUBAGNAIS
AUTOBUS AUBAGNAIS – AA Groupement d'Intérêt Economique

Numéro de dépôt :
3632147
Date de dépôt :
24/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2019
AUTOBUS AUBAGNAIS de AUTOBUS AUBAGNAIS – AA

Présentation de la marque AUTOBUS AUBAGNAIS

Déposée le 24 février 2009 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) AUTOBUS AUBAGNAIS – AA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AUTOBUS AUBAGNAIS »

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) AUTOBUS AUBAGNAIS – AA domicilié(e) Z.I Les Paluds, 747 Avenue de Fleuride,13400 AUBAGNE - 13400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 772 202 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS de CANDÉ Avocats à la Cour domicilié(e) 29, rue Marbeuf,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTOBUS AUBAGNAIS est expirée depuis le 24 février 2019.


AUTOBUS AUBAGNAIS – AA Groupement d'Intérêt Economique - Z.I Les Paluds, 747 Avenue de Fleuride,13400 AUBAGNE - 13400 - France - SIREN 307772202


MARCHAIS de CANDÉ Avocats à la Cour - 29, rue Marbeuf,75008 PARIS - 75008 - France


Publication - Publication le 3 avr. 2009 au BOPI 2009-14

Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Véhicules de transports de voyageurs sur terre.

Transport public de voyageurs.