Déposée le 31 janvier 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUTOBUS AIXOIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « FIDELIbus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-10 du 11 mars 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUTOBUS AIXOIS domicilié(e) Chemin du Viaduc, Clos Pieruil, Pont de l'Arc,13090 AIX-EN-PROVENCE - 13090 - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 457 574 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AUTOBUS AIXOIS domicilié(e) Chemin du Viaduc, Clos Pieruil, PONT DE L'ARC,13090 AIX-EN-PROVENCE - 13090 - France.
La marque FIDELIbus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3337776.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AUTOBUS AIXOIS SARL - Chemin du Viaduc, Clos Pieruil, Pont de l'Arc,13090 AIX-EN-PROVENCE - 13090 - France - SIREN 321457574
AUTOBUS AIXOIS - Chemin du Viaduc, Clos Pieruil, PONT DE L'ARC,13090 AIX-EN-PROVENCE - 13090 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-27
Publication - Publication le 11 mars 2005 au BOPI 2005-10
– véhicules de transport sur terre. – transport routier de personnes ou de marchandises.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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