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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUTOBUS AIXOIS
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E-bus INFO PAR SMS ET EMAIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E-bus INFO PAR SMS ET EMAIL
AUTOBUS AIXOIS SARL

Numéro de dépôt :
3337774
Date de dépôt :
31/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
31/01/2015
E-bus INFO PAR SMS ET EMAIL de AUTOBUS AIXOIS

Présentation de la marque E-bus INFO PAR SMS ET EMAIL

Déposée le 31 janvier 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUTOBUS AIXOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « E-bus INFO PAR SMS ET EMAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-10 du 11 mars 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUTOBUS AIXOIS domicilié(e) Chemin du Viaduc, Clos Pieruil, Pont de l'Arc,13090 AIX-EN-PROVENCE - 13090 - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 457 574 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AUTOBUS AIXOIS domicilié(e) Chemin du Viaduc, Clos Pieruil, Pont de l'Arc,13090 AIX-EN-PROVENCE - 13090 - France.

La marque E-bus INFO PAR SMS ET EMAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3337774.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E-bus INFO PAR SMS ET EMAIL est expirée depuis le 31 janvier 2015.

AUTOBUS AIXOIS a également déposé les autres marques suivantes : FIDELIbus , Class'Bus , AIX TAXI BUS , AIX EN VELO , AUTOBUS Aixois , ALLO TAXI BUS , PROXI BUS , AIX EN TAXI BUS


AUTOBUS AIXOIS SARL - Chemin du Viaduc, Clos Pieruil, Pont de l'Arc,13090 AIX-EN-PROVENCE - 13090 - France - SIREN 321457574


AUTOBUS AIXOIS - Chemin du Viaduc, Clos Pieruil, Pont de l'Arc,13090 AIX-EN-PROVENCE - 13090 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-27

Publication - Publication le 11 mars 2005 au BOPI 2005-10

– véhicules de transport sur terre. – transport routier de personnes ou de marchandises.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.