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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUTOBUS AIXOIS
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Class'Bus
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Class'Bus
AUTOBUS AIXOIS SARL

Numéro de dépôt :
99806412
Date de dépôt :
30/07/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2009

Présentation de la marque Class'Bus

Déposée le 30 juillet 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUTOBUS AIXOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Class'Bus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-37 du 10 septembre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUTOBUS AIXOIS domicilié(e) Le Clos Piervil, Chemin du Viaduc, Pont de l'Arc, 13090 AIX EN PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 457 574 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AUTOBUS AIXOIS - France.

La marque Class'Bus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99806412.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 16 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Class'Bus est expirée depuis le 30 juillet 2009.

AUTOBUS AIXOIS a également déposé les autres marques suivantes : FIDELIbus , AIX TAXI BUS , AIX EN VELO , AUTOBUS Aixois , ALLO TAXI BUS , PROXI BUS , E-bus INFO PAR SMS ET EMAIL , AIX EN TAXI BUS


AUTOBUS AIXOIS SARL - Le Clos Piervil, Chemin du Viaduc, Pont de l'Arc, 13090 AIX EN PROVENCE - France - SIREN 321457574


AUTOBUS AIXOIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-02

Publication - Publication le 10 sept. 1999 au BOPI 1999-37

Véhicules de transport terrestre. Tickets de voyages scolaires par autobus. Cartes d'abonnement en papier. Services de transport scolaire par autobus. Services d'abonnement à des titres de voyages scolaires par autobus. Services d'informations en matière de titres de voyages scolaires par autobus. Services d'émission de titres de voyages scolaires par autobus.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.