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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUTOBUS AIXOIS
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AIX TAXI BUS
Marque expirée - Marque en non vigueur

AIX TAXI BUS
AUTOBUS AIXOIS SARL Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
98762894
Date de dépôt :
03/12/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2018

Présentation de la marque AIX TAXI BUS

Déposée le 3 décembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUTOBUS AIXOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AIX TAXI BUS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUTOBUS AIXOIS domicilié(e) Clos Piervil, Chemin du Viaduc Pont de l'Arc,13090 AIX EN PROVENCE (dossier no 2393196) - 13090 - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 457 574 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS de CANDÉ Avocats à la Cour domicilié(e) 29 rue Marbeuf,75008 PARIS (dossier no 2393196) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AIX TAXI BUS est expirée depuis le 3 décembre 2018.

AUTOBUS AIXOIS a également déposé les autres marques suivantes : FIDELIbus , Class'Bus , AIX EN VELO , AUTOBUS Aixois , ALLO TAXI BUS , PROXI BUS , E-bus INFO PAR SMS ET EMAIL , AIX EN TAXI BUS


AUTOBUS AIXOIS SARL Société à responsabilité limitée - Clos Piervil, Chemin du Viaduc Pont de l'Arc,13090 AIX EN PROVENCE (dossier no 2393196) - 13090 - France - SIREN 321457574


MARCHAIS de CANDÉ Avocats à la Cour - 29 rue Marbeuf,75008 PARIS (dossier no 2393196) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 29 décembre 2008 n°2393196 - Publication au BOPI 2008-12-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-22

Publication - Publication le 15 janv. 1999 au BOPI 1999-03

Véhicules de transport de voyageurs sur terre.