Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUTOBAR RECYCLAGE
/
SOGEREC
Marque expirée - Marque en non vigueur

SOGEREC
AUTOBAR RECYCLAGE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97691126
Date de dépôt :
05/08/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/08/2017

Présentation de la marque SOGEREC

Déposée le 5 août 1997 par la Société Anonyme (SA) AUTOBAR RECYCLAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOGEREC »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOBAR RECYCLAGE domicilié(e) Lieudit Lavée,43200 YSSINGEAUX (dossier no 2348426) - 43200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 226 972 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2348426) - 42005 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOGEREC est expirée depuis le 5 août 2017.


AUTOBAR RECYCLAGE Société Anonyme - Lieudit Lavée,43200 YSSINGEAUX (dossier no 2348426) - 43200 - France - SIREN 310226972


CABINET LAURENT ET CHARRAS - 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2348426) - 42005 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-04

Renouvellement sans limitation le 7 août 2007 n°2348426 - Publication au BOPI 2007-08-07

Publication - Publication le 19 sept. 1997 au BOPI 1997-38

Inscription le 22 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°538244 - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2010-12-22

Inscription le 22 décembre 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°538248 - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2010-12-22

Inscription le 22 décembre 2010 - Changement de dénomination n°538245 - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2010-12-22

Inscription le 22 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°538246 - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2010-12-22

Inscription le 22 décembre 2010 - Changement de dénomination n°538247 - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2010-12-22

Inscription le 8 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°545097 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-03-08

Services de récupération, de regénération et de recyclage de matières plastiques