Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRI-CLARO
AUTOBAR PLASTIQUE

Numéro de dépôt :
96620041
Date de dépôt :
03/04/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/04/2006

Présentation de la marque TRI-CLARO

Déposée le 3 avril 1996 par la société AUTOBAR PLASTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TRI-CLARO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-20 du 17 mai 1996.

Le déposant est la société AUTOBAR PLASTIQUE domicilié(e) Le Peychier, 43600 SAINTE-SIGOLENE - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 513 383 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque TRI-CLARO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96620041.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRI-CLARO est expirée depuis le 3 avril 2006.


AUTOBAR PLASTIQUE - Le Peychier, 43600 SAINTE-SIGOLENE - France - SIREN 389513383


CABINET GERMAIN & MAUREAU - France


Inscription le 20 avril 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°432347 - Publication au BOPI 2006-04-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-38

Inscription le 10 mars 1997 - Rectification d'erreur matérielle n°233995 - Publication au BOPI 1997-03-10

Inscription le 23 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°333343 - Publication au BOPI 2001-10-23

Inscription le 17 septembre 2001 - Gage constitué n°330991 - Publication au BOPI 2001-09-17

Inscription le 4 octobre 1999 - Changement de dénomination n°285840 - Publication au BOPI 1999-10-04

Publication - Publication le 17 mai 1996 au BOPI 1996-20

Films plastiques pour l'agriculture et l'horticulture; films pour couverture de serres