Déposée le 10 février 2003 par la société AUTOBAR PACKAGING FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FREE SHAPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-12 du 21 mars 2003.
Le déposant est la société AUTOBAR PACKAGING FRANCE domicilié(e) (Société Anonyme) , Avenue de Cramat,40140 SOUSTONS - 40140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 730 137 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MADEUF-VIARD Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 56A, rue du Faubourg St Honoré,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque FREE SHAPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3208757.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREE SHAPE est expirée depuis le 10 février 2013.
AUTOBAR PACKAGING FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : S P R , M MONOPLAST
AUTOBAR PACKAGING FRANCE - (Société Anonyme) , Avenue de Cramat,40140 SOUSTONS - 40140 - France - SIREN 305730137
CABINET MADEUF-VIARD Conseils en Propriété Industrielle - 56A, rue du Faubourg St Honoré,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-29
Publication - Publication le 21 mars 2003 au BOPI 2003-12
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; matières d'emballage en caoutchouc ou en matières plastiques. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage actionné manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence ; récipients pour les aliments en matières plastiques. Sciage. Broderie. Couture. Découpage. Polissage (abrasion ou brillantage). Teinture de textile. Retouche de vêtements. Imperméabilisation de tissus. Reliure de documents. Etamage. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques ; traitement de matériaux, à savoir : thermoformage dans un moule adapté d'un récipient creux décoré.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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