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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AUTOBAR FLEXIBLE FRANCEs
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ETIROPAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETIROPAL
AUTOBAR FLEXIBLE FRANCE (Société Par Actions Simplifiée)

Numéro de dépôt :
3163427
Date de dépôt :
10/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
10/05/2012
ETIROPAL de AUTOBAR FLEXIBLE FRANCEs

Présentation de la marque ETIROPAL

Déposée le 10 mai 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AUTOBAR FLEXIBLE FRANCEs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « ETIROPAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-24 du 14 juin 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AUTOBAR FLEXIBLE FRANCEs domicilié(e) LE PEYCHIER,43600 SAINTE-SIGOLENE - 43600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 513 383 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville B. P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France.

La marque ETIROPAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3163427.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETIROPAL est expirée depuis le 10 mai 2012.

AUTOBAR FLEXIBLE FRANCEs a également déposé les autres marques suivantes : EASYSELECT


AUTOBAR FLEXIBLE FRANCE (Société Par Actions Simplifiée) - LE PEYCHIER,43600 SAINTE-SIGOLENE - 43600 - France - SIREN 389513383


Cabinet LAURENT ET CHARRAS - 3, place de l'Hôtel de Ville B. P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-48

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-42

Inscription le 28 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°380239 - Publication au BOPI 2003-10-28

Inscription le 7 décembre 2005 - Gage constitué n°423771 - Publication au BOPI 2005-12-07

Inscription le 30 mars 2006 - Gage radié n°431327 - Publication au BOPI 2006-03-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-17

Publication - Publication le 14 juin 2002 au BOPI 2002-24

Film en matière plastique sous forme de gaine étirable, pour le houssage des palettes.