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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AUTOBAR FLEXIBLE FRANCEs
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EASYSELECT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EASYSELECT
AUTOBAR FLEXIBLE FRANCE (Société par actions simplifiée)

Numéro de dépôt :
3128159
Date de dépôt :
26/10/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/10/2011
EASYSELECT de AUTOBAR FLEXIBLE FRANCEs

Présentation de la marque EASYSELECT

Déposée le 26 octobre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AUTOBAR FLEXIBLE FRANCEs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EASYSELECT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-48 du 30 novembre 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AUTOBAR FLEXIBLE FRANCEs domicilié(e) Le Peychier, 43600 SAINTE-SIGOLENE - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 513 383 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France.

La marque EASYSELECT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3128159.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EASYSELECT est expirée depuis le 26 octobre 2011.

AUTOBAR FLEXIBLE FRANCEs a également déposé les autres marques suivantes : ETIROPAL


AUTOBAR FLEXIBLE FRANCE (Société par actions simplifiée) - Le Peychier, 43600 SAINTE-SIGOLENE - France - SIREN 389513383


Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-48

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-01

Inscription le 28 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°380239 - Publication au BOPI 2003-10-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-37

Inscription le 7 décembre 2005 - Gage constitué n°423771 - Publication au BOPI 2005-12-07

Inscription le 30 mars 2006 - Gage radié n°431327 - Publication au BOPI 2006-03-30

Inscription le 11 août 2008 - Transmission totale de propriété n°479032 - Publication au BOPI 2008-08-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-17

Publication - Publication le 30 nov. 2001 au BOPI 2001-48

Inscription le 14 novembre 2011 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°562035 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-14

Sacs d'emballage en matières plastiques, notamment sacs poubelles.