Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REGETECH
AUTOBAR FLEXIBLE FRANCE

Numéro de dépôt :
3095564
Date de dépôt :
17/04/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/04/2011

Présentation de la marque REGETECH

Déposée le 17 avril 2001 par la société AUTOBAR FLEXIBLE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « REGETECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-21 du 25 mai 2001.

Le déposant est la société AUTOBAR FLEXIBLE FRANCE domicilié(e) (Société par actions simplifiée), Le Peychier, 43600 SAINTE-SIGOLENE - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 513 383 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France.

La marque REGETECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3095564.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REGETECH est expirée depuis le 17 avril 2011.

AUTOBAR FLEXIBLE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : Q2E , OCTYLENE , Q1E , STARBRILL , ASEC


AUTOBAR FLEXIBLE FRANCE - (Société par actions simplifiée), Le Peychier, 43600 SAINTE-SIGOLENE - France - SIREN 389513383


Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-44

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-48

Inscription le 28 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°380239 - Publication au BOPI 2003-10-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-17

Inscription le 7 décembre 2005 - Gage constitué n°423771 - Publication au BOPI 2005-12-07

Inscription le 30 mars 2006 - Gage radié n°431327 - Publication au BOPI 2006-03-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-01

Publication - Publication le 25 mai 2001 au BOPI 2001-21

Inscription le 8 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°545097 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-03-08

Granulés régénérés de matière plastique, notamment pour la réalisation de tubes et de mandrins en matière plastique.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.