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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AUTOBAR FLEXIBLE FRANCE
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Q2E
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Q2E
AUTOBAR FLEXIBLE FRANCE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1584547
Date de dépôt :
28/03/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/03/2010

Présentation de la marque Q2E

Déposée le 28 mars 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AUTOBAR FLEXIBLE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Q2E » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AUTOBAR FLEXIBLE FRANCE domicilié(e) Le Peychier, 43600 SAINTE SIGOLENE (dossier no 2153708) - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 513 383 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2153708) - France.

La marque Q2E a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1584547.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Q2E est expirée depuis le 28 mars 2010.

AUTOBAR FLEXIBLE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : OCTYLENE , Q1E , STARBRILL , REGETECH , ASEC


AUTOBAR FLEXIBLE FRANCE Société par actions simplifiée - Le Peychier, 43600 SAINTE SIGOLENE (dossier no 2153708) - France - SIREN 389513383


CABINET GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2153708) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-37

Renouvellement sans limitation le 22 septembre 1999 n°2153708 - Publication au BOPI 1999-09-22

Inscription le 20 avril 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°432347 - Publication au BOPI 2006-04-20

Inscription le 23 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°333343 - Publication au BOPI 2001-10-23

Inscription le 4 octobre 1999 - Changement de dénomination n°285840 - Publication au BOPI 1999-10-04

Inscription le 17 septembre 2001 - Gage constitué n°330991 - Publication au BOPI 2001-09-17

Inscription le 4 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°285839 - Publication au BOPI 1999-10-04

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