Q1E
Présentation de la marque Q1E
Déposée le 28 mars 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AUTOBAR FLEXIBLE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Q1E » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Q1E a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1584548.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Q1E est expirée depuis le 28 mars 2010.
AUTOBAR FLEXIBLE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-37
Renouvellement sans limitation le 22 septembre 1999 n°2153706 - Publication au BOPI 1999-09-22
Inscription le 20 avril 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°432347 - Publication au BOPI 2006-04-20
Inscription le 23 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°333343 - Publication au BOPI 2001-10-23
Inscription le 4 octobre 1999 - Changement de dénomination n°285840 - Publication au BOPI 1999-10-04
Inscription le 17 septembre 2001 - Gage constitué n°330991 - Publication au BOPI 2001-09-17
Inscription le 4 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°285839 - Publication au BOPI 1999-10-04