Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OCTYLENE
AUTOBAR FLEXIBLE FRANCE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99799454
Date de dépôt :
21/06/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/06/2009

Présentation de la marque OCTYLENE

Déposée le 21 juin 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AUTOBAR FLEXIBLE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OCTYLENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-31 du 30 juillet 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AUTOBAR FLEXIBLE FRANCE domicilié(e) Le Peychier, 43600 SAINTE SIGOLENE - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 513 383 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque OCTYLENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99799454.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCTYLENE est expirée depuis le 21 juin 2009.

AUTOBAR FLEXIBLE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : Q2E , Q1E , STARBRILL , REGETECH , ASEC


AUTOBAR FLEXIBLE FRANCE Société par actions simplifiée - Le Peychier, 43600 SAINTE SIGOLENE - France - SIREN 389513383


CABINET GERMAIN & MAUREAU - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-48

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-49

Inscription le 28 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°380239 - Publication au BOPI 2003-10-28

Inscription le 7 décembre 2005 - Gage constitué n°423771 - Publication au BOPI 2005-12-07

Inscription le 30 mars 2006 - Gage radié n°431327 - Publication au BOPI 2006-03-30

Inscription le 11 août 2008 - Transmission totale de propriété n°479032 - Publication au BOPI 2008-08-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-37

Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31

Sacs à déchets en papier ou en matière plastique.