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Marques déposées par la société AUTOBAR FLEXIBLE FRANCE
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ASEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASEC
AUTOBAR FLEXIBLE FRANCE

Numéro de dépôt :
3141992
Date de dépôt :
17/01/2002
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/01/2012
ASEC de AUTOBAR FLEXIBLE FRANCE

Présentation de la marque ASEC

Déposée le 17 janvier 2002 par la société AUTOBAR FLEXIBLE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ASEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-08 du 22 février 2002.

Le déposant est la société AUTOBAR FLEXIBLE FRANCE domicilié(e) (Société Par Actions Simplifiée), LE PEYCHIER, 43600 SAINTE-SIGOLENE - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 513 383 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France.

La marque ASEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3141992.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASEC est expirée depuis le 17 janvier 2012.

AUTOBAR FLEXIBLE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : Q2E , OCTYLENE , Q1E , STARBRILL , REGETECH


AUTOBAR FLEXIBLE FRANCE - (Société Par Actions Simplifiée), LE PEYCHIER, 43600 SAINTE-SIGOLENE - France - SIREN 389513383


Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-48

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-25

Inscription le 28 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°380239 - Publication au BOPI 2003-10-28

Inscription le 7 décembre 2005 - Gage constitué n°423771 - Publication au BOPI 2005-12-07

Inscription le 30 mars 2006 - Gage radié n°431327 - Publication au BOPI 2006-03-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-17

Publication - Publication le 22 févr. 2002 au BOPI 2002-08

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