AUTOBACS FRANCE, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de dépôt :
3601665
Date de dépôt :
30/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/09/2028
Présentation de la marque ULTEAM
Déposée le 30 septembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AUTOBACS FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ULTEAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-45 du 7 novembre 2008.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AUTOBACS FRANCE domicilié(e) Route Nationale 14, 254 boulevard du Havre - 95480 - PIERRELAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 718 706 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, M. PIAT Gilbert domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France.
La marque ULTEAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3601665.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ULTEAM arrivera à expiration en date du 30 septembre 2028.
AUTOBACS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : OLIDAY
AUTOBACS FRANCE, Société par actions simplifiée unipersonnelle - Route Nationale 14, 254 boulevard du Havre - 95480 - PIERRELAYE - France - SIREN 434718706
@MARK, M. PIAT Gilbert - 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-10
Publication - Publication le 7 nov. 2008 au BOPI 2008-45
Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2019 n°2704249 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-01-24
Câbles de remorquage, supports métalliques de batteries de véhicules, supports métalliques de faisceaux électriques et électroniques de véhicules, boîtiers et réservoirs métalliques contenant de l'eau pour véhicules, gicleurs métalliques pour essuie-glaces de véhicules ; serrures métalliques pour véhicules. Cabines pour la peinture au pistolet métalliques. Plaques métalliques pour véhicules.
Alternateurs ; démarreurs pour moteurs ; dynamos ; dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion ; bougies d'allumage pour moteurs à explosion ; bougies de chauffage pour moteur diesel ; pistons d'amortisseurs (parties de machines) ; ralentisseurs (parties de moteurs) ; ventilateurs pour moteurs ; moteurs électriques autres que pour véhicules terrestres ; dispositifs de commande hydrauliques ou pneumatiques pour appareils de chauffage, de réfrigération, d'aération, de ventilation, de conditionnement, de climatisation, de désembuage pour véhicules, à l'exception des véhicules terrestres ; embrayages autres que pour véhicules terrestres. Coupleurs (parties de moteurs) ; courroies pour moteurs ; culasses de moteurs ; cylindres de moteurs ; pistons (parties de machines ou de moteurs) ; pots d'échappement pour moteurs ; injecteurs pour moteurs ; radiateurs de refroidissement pour moteurs ; ventilateurs pour moteurs ; alimentateurs pour carburateurs. Filtres pour le nettoyage de l'air de refroidissement pour moteurs. Dispositifs antipollution pour moteurs, économiseurs de carburants pour moteurs, filtres (parties de moteurs). Régulateurs de vitesse de moteurs. Crics (machines). Bougies de réchauffage pour moteurs diesel. Machines et pistolets pour la peinture.
Batteries électriques. Alarmes. Avertisseurs sonores. Avertisseurs contre le vol. Thermostat pour véhicules. Systèmes électroniques de navigation. Disques réflecteurs individuels pour la prévention des accidents de voitures. Dispositifs de protection personnelle contre les accidents. Avertisseurs automatiques de perte de pression dans les pneumatiques. Accumulateurs électriques pour véhicules. Batteries d'allumage, batteries électriques, brides et supports de batteries, bouchons indicateurs de pression pour valves, clignotants (signaux lumineux), compte-tours, compteurs, contrôleurs de vitesse pour véhicules, dispositifs d'équilibrage, dispositifs électriques pour ouverture des portes, indicateurs de niveau d'eau et d'huile, indicateurs de vitesse, mesureurs de pression, niveaux d'essence, régulateurs de voltage pour véhicules, signalisation lumineuse, triangles de signalisation pour véhicules en panne. Lecteurs MP3, auto-radio. Nécessaires mains libres pour téléphones.
Appareils d'éclairage, corps d'éclairage, lampes, phares, appareils et installations d'éclairage pour véhicules. Ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules, dégivreurs pour véhicules, diodes, dispositifs antiéblouissants pour véhicules (garnitures de lampes), dispositifs chauffants antibuée pour véhicules, dispositifs chauffants antigivre pour véhicules, douilles de lampes électriques, économiseurs de combustibles, feux pour automobile, filtres à air pour la climatisation, installations de chauffage pour véhicules, installations de climatisation pour véhicules, installations de conditionnement d'air pour véhicules, plafonniers, radiateurs, réflecteurs pour véhicules, soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs, ventilateurs (climatisation).
Accessoires pour véhicules automobiles à savoir, pneus, jantes de roue pour véhicules, porte-bagages, sièges, ceintures de sécurité pour siège de véhicules automobiles, moteurs de véhicules terrestres, accouplements et organes de transmission pour véhicules terrestres, ailerons pour automobiles, chambres à air pour pneumatiques, amortisseurs de suspension pour véhicules, amortisseurs (ressorts) pour véhicules, dispositifs anti-éblouissants pour véhicules, antivols pour véhicules, appuie-têtes pour sièges de véhicules, arbre de transmission pour véhicules terrestres, bandages pour automobiles, capots, carrosserie, chaînes, chassis, pare-chocs, stores (pare-soleil) pour automobiles, avertisseurs sonores pour véhicules, boîte de vitesse pour véhicules terrestres, bouchons pour réservoir de véhicules, capotes de véhicules, chaînes motrices pour véhicules terrestres, circuit hydraulique pour véhicules, convertisseurs de couples pour véhicules terrestres, enjoliveurs, engrenages pour véhicules terrestres, enveloppes pneumatiques, plombs pour l'équilibrage des roues des véhicules, essieux, essuie-glaces, freins de véhicules, garnitures de freins, sabots de freins, segments de freins, frettes de moyeux, fusées d'essieu, harnais de sécurité pour sièges de véhicules, housses de véhicules, housses pour siège de véhicules, housses pour volants de véhicules, indicateurs de direction pour véhicules, pare-brise, pare-chocs, clous pour pneus, portes de véhicules, porte-skis pour véhicules, remorques et attelage de remorque pour véhicules, rétroviseurs, valves de bandages pour véhicules, vitres de véhicules, pédales de véhicules.
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