Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTO PIECES INTERNATIONAL A.P.I.
AUTO PIECES INTERNATIONAL A.P.I. société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
95575263
Date de dépôt :
08/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/06/2005

Présentation de la marque AUTO PIECES INTERNATIONAL A.P.I.

Déposée le 8 juin 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUTO PIECES INTERNATIONAL A.P.I auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AUTO PIECES INTERNATIONAL A.P.I. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-29 du 21 juillet 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUTO PIECES INTERNATIONAL A.P.I domicilié(e) 10 avenue de Fondeyre, 31200 TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 203 488 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CO-JURIS société d'Avocats - France.

La marque AUTO PIECES INTERNATIONAL A.P.I. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95575263.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTO PIECES INTERNATIONAL A.P.I. est expirée depuis le 8 juin 2005.


AUTO PIECES INTERNATIONAL A.P.I. société à responsabilité limitée - 10 avenue de Fondeyre, 31200 TOULOUSE - France - SIREN 399203488


CO-JURIS société d'Avocats - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-08

Publication - Publication le 21 juil. 1995 au BOPI 1995-29

Pièces détachées automobiles, à savoir Embrayages, Freins (garnitures), Essuies glaces, Circuits hydrauliques, Chambres à air pour pneumatiques, Ressorts amortisseurs, Amortisseurs de suspension, Pièces de carrosserie pour automobiles, Pares chocs pour automobiles, Avertisseurs de marche arrière, Avertisseurs sonores, Anti-dérapants pour bandages, Antiéblouissants, Bouchons de réservoirs à essence, Capots de moteurs, Pièces de carrosseries, Ceintures de sécurité, Chaînes de commande, Pneumatiques, Amortisseurs de suspension, Ressorts de suspension