Présentation de la marque AUTO-PIECES BINET VALENCE
Déposée le 16 mars 1993 par AUTO-PIECES BINET VALENCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMANS),
la marque française « AUTO-PIECES BINET VALENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-20 du 21 mai 1993.
Le déposant est AUTO-PIECES BINET VALENCE, domicilié(e) Siège social: 4, Avenue des Auréats, Zone Industrielle Sud, 26000 VALENCE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CEJF Maître Jean-Paul POLLEUX, Avocat - France.
La marque AUTO-PIECES BINET VALENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93463397.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTO-PIECES BINET VALENCE est expirée depuis le 16 mars 2003.
AUTO-PIECES BINET VALENCE - Siège social: 4, Avenue des Auréats, Zone Industrielle Sud, 26000 VALENCE - France
CEJF Maître Jean-Paul POLLEUX, Avocat - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-48
Publication - Publication le 21 mai 1993 au BOPI 1993-20
Appareils de locomotion par terre, par air ou par eaux. Huiles et graisses industrielles, lubrifiants. Pièces et parties constitutives de véhicules à l'exception des serrures métalliques non électriques, des plaques d'immatriculation métalliques, des parties constitutives de moteurs, des moteurs autres que ceux pour véhicules terrestres, des serrures électriques, des indicateurs de vitesse, des dispositifs de chauffage, de climatisation, et d'éclairage, des serrures non électriques et non métalliques et des plaques d'immatriculation non métalliques.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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