Déposée le 1 juin 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUTO PASSION 95
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « AUTO PASSION 9S »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUTO PASSION 95 domicilié(e) 25/27 rue de Paris - 95150 - TAVERNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 153 037 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMPERAL, SOCIETE D'AVOCATS domicilié(e) 155 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AUTO PASSION 9S est expirée depuis le 1 juin 2019.
AUTO PASSION 95, SARL - 25/27 rue de Paris - 95150 - TAVERNY - France - SIREN 350153037
AMPERAL, SOCIETE D'AVOCATS - 155 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 24 novembre 1999 n°2157732 - Publication au BOPI 1999-11-24
Inscription le 20 décembre 1999 - Demande de relevé de déchéance n°292156 - Publication au BOPI 1999-12-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-01
Inscription le 22 décembre 1999 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°292308 - Publication au BOPI 1999-12-22
Renouvellement sans limitation le 4 mai 2009 n°2406469 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-05-04
Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Constructions et réparations
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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