Marque expirée - Marque en non vigueur

SUN RIVIERA ORGANISATION
AUTO NICE TRANSPORT – A.N.T. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97667462
Date de dépôt :
07/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/03/2017

Présentation de la marque SUN RIVIERA ORGANISATION

Déposée le 7 mars 1997 par la Société Anonyme (SA) AUTO NICE TRANSPORT – A.N.T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUN RIVIERA ORGANISATION »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTO NICE TRANSPORT – A.N.T domicilié(e) Le Quadras Arenas, 455 Promenade des Anglais,06200 NICE (dossier no 2336278) - 06200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 172 861 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS de CANDÉ Avocats à la Cour domicilié(e) 29 rue Marbeuf,75008 PARIS (dossier no 2336278) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUN RIVIERA ORGANISATION est expirée depuis le 7 mars 2017.


AUTO NICE TRANSPORT – A.N.T. Société Anonyme - Le Quadras Arenas, 455 Promenade des Anglais,06200 NICE (dossier no 2336278) - 06200 - France - SIREN 310172861


MARCHAIS de CANDÉ Avocats à la Cour - 29 rue Marbeuf,75008 PARIS (dossier no 2336278) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-33

Inscription le 30 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°252276 - Publication au BOPI 1998-03-30

Renouvellement sans limitation le 8 mars 2007 n°2336278 - Publication au BOPI 2007-03-08

Publication - Publication le 11 avr. 1997 au BOPI 1997-15

Accompagnement de voyageurs. Organisation d'excursions. Agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions). Organisation de voyages. Organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de congrès, séminaires, colloques, conférences; organisation de soirées. Services de restauration et d'hôtellerie; réservation d'hôtels; restaurants libre service; hébergement remporaire. Gestion de lieux d'expositions. Maisons de vacances, de repos, de convalescence

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.