AUTO-EQUIPEMENT (société à responsabilité limitée)
Numéro de dépôt :
1357380
Date de dépôt :
29/05/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/05/1996
Présentation de la marque FEU VERT
Déposée le 29 mai 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUTO-EQUIPEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FEU VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUTO-EQUIPEMENT domicilié(e) 4, quai des Etroits, 69005 LYON. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel LAURENT. - France.
La marque FEU VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1357380.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FEU VERT est expirée depuis le 29 mai 1996.
AUTO-EQUIPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : FEU VERT
AUTO-EQUIPEMENT (société à responsabilité limitée) - 4, quai des Etroits, 69005 LYON. - France
Cabinet Michel LAURENT. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-46
Inscription le 6 septembre 1990 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°47768 - Publication au BOPI 1990-09-06
Inscription - Changement de nature juridique, Changement de dénomination n°32604 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°30695 - Publication au BOPI
Inscription le 13 juin 1988 - CONCESSION DE LICENCE n°30695 - Publication au BOPI 1988-06-13
Appareils de mesurage, de signalisation, de contrôle et de secours;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;appareils de radio pour véhicules, haut-parleurs, systèmes d'alarme;alarmes pour automobiles, alarmes électroniques et ou acoustiques pour automobiles;batteries d'accumulateur, chargeurs de batteries d'accumulateur;lampes de secours pour automobiles;extincteurs indicateurs de pression des pneus;compte-tours;tachymètres;casques de protection pour automobilistes et motocyclistes;triangles de signalisation pour véhicules en panne;jauges.Appareils d'éclairage, de chauffage, de ventilation, notamment pour automobiles phares de véhicules;dispositifs d'éclairage pour véhicules;bouchons de radiateur;lampes électriques de sécurité pour véhicules.Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air et par eau;accessoires pour véhicules non compris dans d'autres classes;amortisseurs pour automobiles;avertisseurs, bandages, capots, carrosseries, chaînes, chassis, cylindres, démarreurs, pare-chocs, volants pour automobiles;housses pour sièges de véhicules;porte-skis, porte-vélos pour automobiles;freins de véhicules; garnitures de freins pour véhicules automobiles.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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