Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
AOTO EMERAUDE 35
Numéro de dépôt :
3156517
Date de dépôt :
22/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Présentation de la marque AOTO EMERAUDE 35
Déposée le 22 mars 2002 par la société AUTO EMERAUDE 35 (EURL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « AOTO EMERAUDE 35 »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 22 janvier 2003 - Rejet total n°363717 - Publication au BOPI 2003-01-22
Publication - Publication le 3 mai 2002 au BOPI 2002-18