Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Auto-école Soleil
/
Auto-Ecole Soleil
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Auto-Ecole Soleil
Auto-école Soleil (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
99810523
Date de dépôt :
01/09/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/09/2009

Présentation de la marque Auto-Ecole Soleil

Déposée le 1 septembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Auto-école Soleil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Auto-Ecole Soleil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-41 du 8 octobre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Auto-école Soleil domicilié(e) 19 Rte des Fusillés de la Résistance, 92150 Suresnes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr CIANTAR Joël Auto Ecole Soleil - France.

La marque Auto-Ecole Soleil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99810523.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Auto-Ecole Soleil est expirée depuis le 1 septembre 2009.


Auto-école Soleil (S.A.R.L.) - 19 Rte des Fusillés de la Résistance, 92150 Suresnes - France


Mr CIANTAR Joël Auto Ecole Soleil - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-06

Publication - Publication le 8 oct. 1999 au BOPI 1999-41

Service d'enseignement lié à l'apprentissage de la conduite.