Marque enregistrée - Marque en non vigueur

auto-ecole.net
auto-ecole.net, SARL

Numéro de dépôt :
4090214
Date de dépôt :
13/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/05/2024
auto-ecole.net de auto-ecole.net

Présentation de la marque auto-ecole.net

Déposée le 13 mai 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) auto-ecole.net auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « auto-ecole.net » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-23 du 6 juin 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) auto-ecole.net domicilié(e) 170 BIS RUE DE GRENELLE - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 800 953 564 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LLURENS STANISLAS domicilié(e) 170 BIS RUE DE GRENELLE - 75007 - PARIS - France.

La marque auto-ecole.net a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4090214.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque auto-ecole.net est expirée depuis le 13 mai 2024.


auto-ecole.net, SARL - 170 BIS RUE DE GRENELLE - 75007 - PARIS - France - SIREN 800953564


M. LLURENS STANISLAS - 170 BIS RUE DE GRENELLE - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Enregistrement avec modification - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2015-03

Inscription le 4 janvier 2016 - Changement de nom, de dénomination n°660155 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-01-04

Inscription le 13 janvier 2016 - Changement de nom, de dénomination n°660660 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-01-13

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