Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CONDUITE CENTER
AUTO ECOLE CEC, EURL

Numéro de dépôt :
3944353
Date de dépôt :
07/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
CONDUITE CENTER de AUTO ECOLE CEC

Présentation de la marque CONDUITE CENTER

Déposée le 7 septembre 2012 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) AUTO ECOLE CEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CONDUITE CENTER »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) AUTO ECOLE CEC domicilié(e) 22 QUAI CLAUDE BERNARD - 69007 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 552 175 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AUTO ECOLE CEC domicilié(e) 22 QUAI CLAUDE BERNARD - 69007 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


AUTO ECOLE CEC, EURL - 22 QUAI CLAUDE BERNARD - 69007 - LYON - France - SIREN 538552175


AUTO ECOLE CEC - 22 QUAI CLAUDE BERNARD - 69007 - LYON - France


Publication - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Inscription le 5 janvier 2015 - Rejet total n°639653 - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-01-05

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.