Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BATIPOLE
AUTO COMPTOIR DE L'YONNE (SA)

Numéro de dépôt :
1470842
Date de dépôt :
13/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/06/1998

Présentation de la marque BATIPOLE

Déposée le 13 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) AUTO COMPTOIR DE L'YONNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BATIPOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTO COMPTOIR DE L'YONNE domicilié(e) 11, rue du Moulin du Président, 89002 AUXERRE CEDEX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CLAUDE GUIU. - France.

La marque BATIPOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1470842.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATIPOLE est expirée depuis le 13 juin 1998.

AUTO COMPTOIR DE L'YONNE a également déposé les autres marques suivantes : AUTOPOLE , (Marque figurative) , (Marque figurative) , WATTLINE , LE GUIDON


AUTO COMPTOIR DE L'YONNE (SA) - 11, rue du Moulin du Président, 89002 AUXERRE CEDEX. - France


Cabinet CLAUDE GUIU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-48

Inscription le 18 novembre 1993 - Transmission de propriété n°165385 - Publication au BOPI 1993-11-18

Inscription le 11 octobre 1991 - Transmission de propriété n°56869 - Publication au BOPI 1991-10-11

Inscription le 10 décembre 1990 - Transmission de propriété n°49975 - Publication au BOPI 1990-12-10

Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais;les huisseries métalliques;les cloisons et clôtures métalliques;les charpentes métalliques.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;tuyaux flexibles non métalliques.Matériaux de construction non métalliques et notamment les armatures pour la construction, les matériaux à bâtir non métalliques tels que béton, briques, les ciments en tous genres, la chaux, le plâtre, le goudron, le granit, les enduits, le verre et les vitres, les graviers, le sable, les parquets, les pierres naturelles ou artificielles, les tuiles, les ardoises, les papiers de construction, les terres cuites ou à briques, les argiles;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitumes;constructions transportables non métalliques;monuments non métalliques;les boiseries, les bois de construction, de placage, de sciage, les bois faconnés, mi-ouvrés, les portes et les fenêtres, les charpentes non métalliques;les cloisons, les conduites, les échafaudages.Meubles, glaces (miroirs), cadres;produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de tous ces matières ou en matières plastiques.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols;tentures murales non en matières textiles;papiers peints;revêtements de planchers isolants ou non.Constructions et réparations;installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air, d'appareils électriques, d'appareils de chauffage ou de réfrigération, de dispositifs d'alarme en cas de vol, de dispositifs d'irrigation;travaux de peinture, de plomberie, de plâterie, de maÇonnerie, de collage de papiers peints;montage d'échafaudage, d'étanchéité, d'équipement de cuisine;travaux de tapissiers, location de machines à nettoyer, réparation et entretien de machines;services d'isolation; stations-services.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.