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Marques déposées par l'association loi 1901 AUTO COMM'
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AUTO COMM'
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTO COMM'
ASSOCIATION AUTO COMM' (loi 1901)

Numéro de dépôt :
1635783
Date de dépôt :
19/12/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/12/2000
AUTO COMM\' de AUTO COMM\'

Présentation de la marque AUTO COMM'

Déposée le 19 décembre 1990 par l'association loi 1901 AUTO COMM' auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AUTO COMM' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 AUTO COMM' domicilié(e) Les Eglantines rue Jean Jaurès, 42150 LA RICAMARIE - France.

La marque AUTO COMM' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1635783.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTO COMM' est expirée depuis le 19 décembre 2000.


ASSOCIATION AUTO COMM' (loi 1901) - Les Eglantines rue Jean Jaurès, 42150 LA RICAMARIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-23

Produits de l'imprimerie édition d'une revue semestrielle

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.