Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ACL
Numéro de dépôt :
1447046
Date de dépôt :
27/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/01/1998
Présentation de la marque ACL
Déposée le 27 janvier 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUTO CENTER LOCATION (ACL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ACL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1447046.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACL est expirée depuis le 27 janvier 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-26