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Marques déposées par Auto-Carrosserie-Vente S.A.C.V
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AIRBAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AIRBAT
Auto-Carrosserie-Vente S.A.C.V.

Numéro de dépôt :
940324
Date de dépôt :
10/12/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque AIRBAT

Déposée le 10 décembre 1975 par Auto-Carrosserie-Vente S.A.C.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « AIRBAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Auto-Carrosserie-Vente S.A.C.V. domicilié(e) (soc. à r. l.), 4, rue Fustel-de-Coulanges, Massy (Essonne). - France.

La marque AIRBAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 940324.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 22

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque AIRBAT est expirée depuis le 10 décembre 1985.

Auto-Carrosserie-Vente S.A.C.V a également déposé les autres marques suivantes : REPARAUTO MOBILE


Auto-Carrosserie-Vente S.A.C.V. - (soc. à r. l.), 4, rue Fustel-de-Coulanges, Massy (Essonne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-491

Inscription - Transmission de propriété n°101496 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°100927 - Publication au BOPI

Maisons transportables;abris gonflables en tissu caoutchouté;charpentes gonflables;profils gonflables.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.